Propriétaire du site web
Conformément au Livre XII du Code de droit économique belge (Droit de l’économie électronique) et au Livre VI relatif aux pratiques du marché et à la protection du consommateur, il est indiqué que le site www.mqeurope.com (ci-après, le « Site Web ») est la propriété de :

  • Titulaire : MQ EUROPE BV
  • Numéro d’entreprise / TVA : BE 0883.002.183
  • Siège social : Arnould Nobelstraat 30, bus 0405, 3000 Leuven, Belgique
  • Téléphone : +31 30 808 02 73 (NL)
  • Email : admin@mqeurope.com
  • Nom commercial : ArtisJet Printers Europe
  • Domaine principal : www.mqeurope.com
  • Registre : Inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) sous le numéro 0883.002.183 — RPM Louvain.

Objet
Le Site Web fournit des informations corporatives, un catalogue de produits et une boutique en ligne de solutions d’impression numérique (UV LED, textile DTF/DTG, découpe et gravure laser), ainsi que de l’assistance technique et un service après-vente.

Utilisation du site
L’accès et l’utilisation du Site Web impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales, ainsi que de la Politique de Confidentialité, de la Politique de Cookies et, le cas échéant, des Conditions Générales de Vente.

Propriété intellectuelle et industrielle
Tous les contenus, dessins, logos, marques, noms commerciaux et logiciels figurant sur le Site Web sont la propriété de MQ EUROPE BV ou de ses concédants. Toute reproduction, distribution ou transformation sans autorisation expresse est interdite.

Liens
Le Site peut inclure des liens vers des sites tiers. MQ EUROPE BV décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs politiques ou leurs pratiques.

Responsabilité
MQ EUROPE BV ne garantit pas la disponibilité ininterrompue du Site ni l’absence d’erreurs. L’utilisateur accède au Site sous sa propre responsabilité.

Loi applicable et juridiction
Les présentes mentions sont régies par le droit belge. Pour les consommateurs, les dispositions impératives du pays de résidence habituelle restent applicables et les tribunaux compétents sont ceux de ce lieu de résidence. Pour les professionnels (B2B), les parties se soumettent aux tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Louvain (Belgique).

Règlement extrajudiciaire des litiges
Les consommateurs peuvent s’adresser au Service de Médiation pour le Consommateur, Boulevard du Roi Albert II 8, boîte 1, 1000 Bruxelles (mediationconsommateur.be), ou utiliser la plateforme Belmed du SPF Économie (Belmed). La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (ODR) a cessé ses activités le 20 juillet 2025.